Une grande première se déroulait vendredi soir dans la petite salle de la Maison du Temps Libre à Stella

: l'accueil des nouveaux habitants ! Longtemps demandée (et inscrite au programme électoral de la liste d'opposition "Réussir ensemble"), cette initiative était bien évidemment la bienvenue !

La (petite) salle était comble : Maire, nombreux adjoints et conseillers municipaux, et couples de "nouveaux" habitants.
Après un discours de bienvenue du Maire, l'adjoint à la communication a projeté un diaporama de présentation de la commune (photos, informations diverses, communes voisines, etc...) ; le Maire et ses a djoints ont répondu plus ou moins précisément aux questions, un livre de photos a été remis en cadeau aux nouveaux arrivants, et la soirée s'est terminée devant un pot amical très sympathique.

Je voudrais formuler quelques remarques de fond et de forme  :

• le fait d'accueillir des nouveaux dans quelque structure que ce soit (une commune, un Conseil municipal, une association, etc...) me paraît être indispensable et relève de la plus élémentaire des conditions d'une communication saine. On ne peut donc que se féliciter que cette nécessité soit enfin reconnue !
• le discours du Maire était accueillant et sobre ; j'ai bien noté, et particulièrement apprécié, qu'il a précisé que les Conseillers municipaux, qu'ils soient d'opposition ou non, étaient avant tout des conseillers municipaux : l'idée d'une  équipe réelle (contrairement à un système de castes, dont celle des intouchables) me semble sous-jacente ; il ne reste plus qu'à la souder et à exploiter les diverses compétences, de quelque bord qu'elles proviennent !
• La notion de "patchwork"  des communes environnantes me paraît erronée et inquiétante :
  • • Un patchwork, (par extension de la définition de la pièce de tissu composée de morceaux rapportés de couleurs différentes), se dit de ce qui est constitué d'éléments disparates et hétéroclites... Pourquoi la commune de Cucq irait-elle chercher des éléments disparates dans les communes avoisinantes pour se faire une identité ? N'a-t-elle pas d'identité propre ??? 
    • Par ce terme, on a l'impression qu'aucune politique globale, qu'aucun projet fédérateur ne sont initiés dans la commune, qui ne serait alors qu'une amalgame hétéroclite et désordonné d'idées et de réalisations, (piochées dans les communes alentour ou non), sans aucune cohérence entre elles.
    • Est-il bien nécessaire, pour avoir toute sa place, de récupérer les idées des communes voisines pour en faire un "patchwork" disparate et hétéroclite ? 
    • L'idée que notre commune puisse être perçue (ou conçue ?) comme un patchw ork me choque ; qu'elle puisse, de surcroît, être le patchwork d'idées d'autres communes me gêne un peu plus !
              J'espère que cette analyse ne concerne que la forme, mais je crains qu'elle ne mette le doigt sur une erreur de fond (contresens !)
• Les questions posées par l'assistance, judicieuses, ont notamment mis l'accent sur deux problèmes importants de la commune :
  • l'absence de PLU qui en est à la phase terminale de navette entre les observations des services de l'Etat et des propositions municipales (il n'est pas refusé, mais serait-il "retoqué", pour reprendre une expression à la mode ?) : Monsieur le Maire a insisté sur le fait que ce retard était regrettable, et je souscris à cette remarque ! 
  • la non-couverture totale de la commune en haut débit (ADSL) : il est impensable, à l'époque actuelle où l'internet est une nécessité pour tous (??? :-))) que des zones ne soient pas encore couvertes. Les études de la CCMTO (fibre optique par exemple) ne semblent pas réalisables dans l'immédiat. Mais n'oublions pas que le haut débit sera opposable dès 2010 par tous !!!

• Une présentation qui s'appuie sur un support concret est toujours plus efficace. Le diaporama,clair et coloré, était donc le bienvenu, et l'achat récent du rétroprojecteur par la commune n'était pas un luxe ! On voit poindre l'ébauche d'une communication plus "moderne" et mieux adaptée à notre époque !
• Pou rquoi ne pas utiliser, autant que faire se peut, des termes français, plus précis ? Un diaporama est bien une projection de diapositives ; nous avons donc assisté à un diaporama, réalisé à l'aide de l'outil power point (qui n'est que le logiciel dédié de Microsoft). Nul besoin de dire (mais ça impressionne !) : "c'est un power point" (ce qui est comparable au fait de dire "un bic" au lieu d'un stylo à bille, ou "un Frigidaire" au lieu d'un réfrigérateur). Power Point n'est qu'un outil de création de diaporama, d'une marque déterminée de surcroît... Pour mémoire, il faut préciser que M. Rapin, lors de la présentation des parcs naturels marins, utilisait, lui, l'anglicisme tout aussi pompeux de "slide"... prononcez slaïde pour faire plus américain :-))

On continue ?

Dans le dernier article loi SRU, SCOT et PLU pour les Nuls...chap. 2 , nous avons insisté sur l’importance du P.A.D.D., qui définit les grandes orientations d’urbanisme et d’aménagement retenues à l'horizon de 10 ou 20 ans.

Ce PADD présente tout d’abord les orientations générales de la commune, puis des orientations particulières d’aménagement, les OPA, qui se réfèrent au règlement et au zonage du territoire communal.

les exemples fournis ci-dessous se rapportent au projet de PLU de 2007, et sont susceptibles de modifications, mais permettent de comprendre la démarche choisie par la commune.

I - ORIENTATIONS GÉNÉRALES

Pour Cucq, trois grandes orientations définissent la politique d’ensemble en matière d'urbanisme. Ces trois orientations sont les suivantes :
- protéger et valoriser les qualités environnementales de la commune,
- promouvoir un développement urbain de qualité,
- améliorer le fonctionnnement de la commune.

Chaque orientation générale se décompose en une série d'orientations plus précises : 

• l'orientation générale 1 (protéger et valoriser les qualités environnementales de la commune) se décompose ainsi :
  

1. orientation 1.1 : préserver les dunes blanches intactes
2. orientation 1.2 : conserver et valoriser le paysage de bocage
3. orientation 1.3 : valoriser des vues et perspectives
4. orientation 1.4 : appliquer le principe de précaution sur les zones inondables
5. orientation 1.5 : favoriser l'écoulement des eaux et limiter l'artificialisation des sols
6. orientation 1.6 : promouvoir une agriculture respectueuse des qualités environnementales
7. orientation 1.7 : privilégier le développement d'un tourisme équitable
   

• l'orientation générale 2 (promouvoir un développement urbain de qualité) se décompose ainsi :

1. orientation 2.1 : renforcer les pôles existants
2. orientation 2.2 : maintenir les coupures urbaines
3. orientation 2.4 : intégrer les nouvelles constructions
4. orientation 2.5 : créer des espaces publics attractifs
5. orientation 2.6 : assurer le traitement des franges rubaines et la qualité des entrées de ville.

• l'orientation générale 3 (améliorer le fonctionnement communal général) :

1. orientation 3.1 : prévoir un ensemble d'opérations mixtes comprenant des logements de petite taille
2. orientation 3.2 : développer l'offre locative et notamment sociale
3. orientation 3.3 : accompagner la mutation des résidences secondaires en résidences principales
4. orientation 3.4 : affirmer la centralité des pôles de Cucq-village, Trépied et Stella en y implantant de nouveaux équipements
5. orientation 3.5 : créer une nouvelle centralité en lien avec le front de mer à Stella
6. orientation 3.6 : promouvoir une activité touristique à Cucq-village et à Trépied
7. orientation 3.7 : sécuriser les déplacements
8. orientation 3.8 : améliorer l'offre de stationnement
9. orientation 3.9 : mettre en place un réseau de circulations douces entre les trois pôles
10. orientation 3.10 : renforcer l'offre de transports en commun (cars).
    

Une fois ces orientations générales définies (n'oublions pas qu'elles engagent la commune à moyen terme !), le PLU opérationnalise ces objectifs de façon plus réglementaire, ce qui permet de développer des orientations particulières d'aménagement dans certains secteurs.

II RÉGLEMENT ET ZONAGE

• Na, zone "stricte" : La zone Na correspond à des sites naturels qu’il convient de protéger particulièrement, en raison de leurs qualités paysagères et écologiques exceptionnelles et/ou abritant les sites classés.
  La zone Na ne comprend pas de constructions ; les rares constructions qui s’y trouvent ne sont pas destinées à un développement futur.

• Nb, zone "souple" : La zone Nb correspond à des secteurs partiellement urbanisés dans lesquels quelques constructions sont envisageables, à condition toutefois de correspondre à des entités de taille et de capacité limitées.

• Nt, zone touristique : La zone Nt correspond au secteur naturel à vocation touristique et de loisir, se traduisant par la possibilité de réaliser des équipements tels que les campings, caravanings, clubs nautiques, parcs résidentiels de loisirs , etc.
  Ce secteur non équipé fait partie d’un vaste écosystème à protéger

• Ua : La zone Ua correspond à la zone arrière littorale de Cucq. Cette zone correspond à une zone urbaine dense, à caractère d’habitat. Les services et activités implantées dans cette zone, sont compatibles avec ce
  caractère et s’intègrent dans le tissu urbain.
  Cette zone comprend des sous-secteurs Ual. Il s’agit de lotissements pour lesquels les règles d’implantation par rapport aux limites séparatives sont différentes.

• Ub : La zone Ub correspond au secteur touristique et résidentiel de Stella-Plage.
  Cette zone est subdivisée comme suit :
  - Ub1 : La zone Ub1 correspond au secteur urbanisé de l’OPA 6 (front de mer) et au bd. Labrasse. Ces deux secteurs sont constitués principalement de logements collectifs. La densité de ce secteur est plus importante que celle du secteur Ub2. Des activités commerciales et artisanales sont insérées dans le tissu urbain. Les constructions sont implantées en ordre continu.
  - Ub2 et Ub3 : Les zones Ub2 et Ub3 correspondent au lotissement résidentiel de Stella-Plage. Ces secteurs sont composés principalement d’habitations individuelles implantées sur des parcelles plantées. Le secteur Ub2, transition entre les secteurs plus denses (front de mer et bd. Labrasse) autorise des constructions plus hautes.
  Le secteur Ub3 comprend un secteur Ub3l. Il s’agit du lotissement de l’AFU Est pour lequel les règles d’implantation par rapport aux limites séparatives sont différentes.

• Ut : La zone Ut est réservée à l’implantation d’équipements touristiques et de loisirs. Elle correspond au secteur abritant les campings et les caravanings

• OPA 4 : restructuration du secteur Isostat
• OPA 6 : aménagement du front de mer et du centre de l'étoile

• AU1 : Elle comprend le secteur AU «Cucq sud», le secteur AU «Cucq est, la Reine Pritelle» et le secteur AU de la pâture communale.
  Ces trois secteurs font l’objet d’orientations particulières d’aménagement définissant leurs conditions d’aménagement et d’équipement.
• AU2 : «La Coquerille». Le PLU devra faire l’objet d’une modification pour permettre l’urbanisation de ce secteur

La zone AU fait l'objet d'orientations particulières d'aménagement :

• OPA1 : secteur Cucq Sud
• OPA2 : secteur Cucq Est (la Reine-Pritelle)
• OPA3 : pâture communale
• OPA 5 : les prés Hagneré

• OPA 7 : prescriptions pour le traitement des franges

• occupations et utilisations du sol interdites
• occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
• conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
• conditions de desserte des terrains par les réseaux publics
• superficie minimale des terrains constructibles
• implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
• implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
• implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propri été
• emprise au sol des constructions
• hauteur maximale des constructions
• aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords
• obligations en matière d'aires de stationnement
• obligations en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisir, de plantations
• coefficient d'occupation du sol (ce fameux C.O.S. !!)

On obtiendra donc, pour la commune, un zonage tel que celui qui est affiché en mairie, (mais n'est plus valable...) qui ressemblera à ceci :

Avant de poursuivre cet exercice difficile pour moi, je tiens à préciser que je le fais parce que j'ai la ferme conviction que l'information doit être partagée ; je voudrais que cette conviction soit partagée par tous !
Cet exercice de synthèse contient peut-être des erreurs, des omissions, des imprécisions : je serais reconnaissante au lecteur de les signaler et les corriger dans les commentaires ou par mail ; merci d'avance !

J'espère que depuis la parution du chapitre 1, vous avez pu vous plonger dans la lecture passionnante de la loi SRU... :-))) !
Nous pouvons donc reprendre l'étude de  l'application de cette loi en abordant deux documents d'urbanisme majeurs : le SCOT et le PLU.
Pour faciliter la lecture, je vous rappelle que la signification des sigles utilisés a été donnée dans notre chapitre 1. loi SRU, SCOT et PLU pour les Nuls...1
(j'en ajoute un : CCMTO : Communauté de communes Mer et Terres d'Opale)

Avant toute chose, il est utile de rappeler qu'une hiérarchie des normes en matière juridique existe et doit être

r ; la norme la plus inférieure doit donc être conforme à la totalité des règles qui lui sont supérieures.

Dans le domaine qui nous intéresse, lles règles de cette pyramide sont, hiérarchisées, entre autres, comme suit (du haut en bas de la pyramide) :
- normes et directives européennes (ex : Natura 2000)
- lois et projets d'intérêt général (PIG) de l'Etat (ex : RNU (réglement national d'urbanisme, loi SRU, loi Urbanisme et Habitat, loi littoral...)
- directives territoriales d'aménagement (DTA)
- directives de protection et de mise en valeur des paysages, notamment chartes des parcs naturels régionaux, et schémas de mise en valeur du littoral, etc...
- S.C.O.T.
- P.L.U.

Toutes ces normes doivent être compatibles, et la norme des documents inférieurs doit respecter les consignes des documents de rang supérieur : le PLU doit respecter les orientations du SCOT par exemple (on dit que le SCOT est opposable au PLU), qui doit lui-même respecter loi littoral et Natura 2000, etc...

Ces préalables étant posés, nous pouvons nous intéresser de plus près aux deux documents d'urbanisme qui nous intéressent plus particulièrement dans notre secteur : le SCOT et le PLU.

Selon moi, deux critères essentiels distinguent le SCOT du PLU :
- le critère géographique :

•   Le SCOT (qui remplace l'ancien schéma directeur,SD) est le document d'urbanisme qui s'applique à l'échelle de plusieurs communes ou groupements de communes ; chez nous, il couvrira 4 communautés de communes réunies au sein d'un syndicat mixte : la CCMTO, Montreuil, Berck, Hucqueliers. L'adhésion à ce syndicat mixte a été approuvée lors du dernier Conseil communautaire : CCMTO (communauté de communes) : conseil communautaire
• Le PLU (qui remplace l'ancien POS) est le document d'urbanisme qui couvre le périmètre de la commune, éventuellement d'une communauté de communes ; chez nous, il sera applicable à la commune de Cucq.

• le SCOT fixe des objectifs généraux des diverses politiques publiques en matière d'habitat, de développement économique, de déplacements. Il ne comprend donc pas de zonage, ni de réglementations strictes, et demeure un document d'orientations générales ; Le SCOT est censé donner une cohérence aux différents Plans Locaux d'Urbanisme des communes qui composent le territoire (par exemple, une commune ne peut définir une zone d'activité, si la voie qui la dessert depuis la commune voisine ne peut être portée à un gabarit suffisant.), mais n'est pas opposable aux tiers comme l'est le PLU (un particulier peut construire là où le SCOT n'a pas prévu de zone habitable, mais en revanche il ne peut pas construire si le PLU l'interdit.).
• le PLU exprime une vision stratégique d'aménagement ; il constitue un document réglementaire (carte de la commune, prescriptions d'urbanisme, etc...) , un document juridique de portée générale

• le SCOT en est à son balbutiement puisque le syndicat mixte n'est pas encore créé ; la phase d'études préalables n'est donc pas encore lancée
• le PLU en est à la phase d'échange des projets avec les services de l'Etat ; les navettes semblent longues et nombreuses (?) ; la concertation a été réduite à sa plus simple expression malgré les réunions promises à plusieurs reprises. La commune de Cucq est dans une situation très particulière puisque le POS a été annulé par jugement du Tribunal Administratif en 1999 et que le PLU n'est toujours pas approuvé. Un système hybride et confus a été mis en place, qui permet toutes sortes de dérives urbanistiques ou d'approximations : le POS demeure applicable pour la zone urbaine, le RNU (réglement national d'urbanisme) est mis en application par le Préfet pour la zone littorale...

• un rapport de présentation : Il présente un état initial de l'environnement et établit un diagnostic au regard des prévisions économiques et démographiques le la zone concernée
  

• le PADD : ce document constitue la grande nouveauté par rapport aux schéma directeur et POS antérieurs.

Il définit les grandes orientations d’urbanisme et d’aménagement retenues à l'horizon de 10 ou 20 ans, notamment en vue de favoriser le renouvellement urbain, de préserver l’environnement et de favoriser la qualité urbaine et architecturale.

Comment se présente le document ?

Ce document comprend deux parties :

1. Une partie obligatoire qui exprime les orientations générales d’urbanisme et d’aménagement du périmètre concerné. Cette partie peut être relativement courte et synthétique.
2. Une partie facultative, pour le PLU, qui peut définir d’une manière plus précise les orientations et prescriptions particulières concernant des espaces ou des quartiers ou des actions publiques soit thématiques soit sectorisées (par quartier, ilôts, immeubles…). Cette partie est plus technique mais souvent plus détaillée.

A quoi sert le PADD ?

L’objectif du PADD est d’introduire dans les documents locaux d’urbanisme une plus grande réflexion sur l’avenir de la commune à moyen et long terme. Pour le PLU, les grandes orientations qu’il définit peuvent concerner différents domaines : le développement ou la préservation des centres-villes, la restructuration ou la réhabilitation de quartiers ou de secteurs, le traitement des rues et des espaces publics, la sauvegarde de la diversité commerciale des quartiers, l’aménagement des entrées de ville et la préservation des paysages.

• un document d'orientations générales (DOG) pour le SCOT, et d'orientations particulières pour le PLU, opposables en particulier aux permis de construire
• des documents graphiques de réglement permettant le zonage : nous y reviendrons dans un prochain chapitre.
  
• pour le PLU, le réglement : dispositions réglementaires applicables, notamment concernant l'implantation des constructions par rapport à la voirie et les emprises publiques, l'emprise au sol, la hauteur maximale, le stationnement, les plantations, le COS , la desserte par les réseaux, l'accès et la voirie, etc etc...